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Avenant au contrat??

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Avenant au contrat??

Message  chemssy le Jeu 9 Fév 2012 - 23:14

Bonsoir,
actuellement j'ai en garde un enfant de 3 ans qui entrera à l'école en septembre
la maman m'a fait savoir que je l'aurais le mercedi de temps en temps
maquestion est, dois je faire une fin de contrat et refaire un autre contrat?
Ne sachant pas si je l'aurais tous les mercredis jusquà la fin de l'année scolaire, ben je ne sais pas quoi faire
merci à vous
ps je récupères son petit frère en septembre pour une garde à temps complet

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Re: Avenant au contrat??

Message  mamonna le Ven 10 Fév 2012 - 9:25

tu fais juste un avenant au contrat pour modifier le temps d'accueil ... tu peux augmenter ton tarif horaire pour compenser la perte .

ou refuser l'avenant .



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Re: Avenant au contrat??

Message  shawnee76 le Ven 10 Fév 2012 - 14:22

Mamonna,je pense que tu voulais dire que dans ce cas,où ces les pe qui veulent que les jours d'accueils changes,c'est à eux de proposer l'avenant???Ensuite a chemssy de leur expliquer son choix d'augmenter son tarif horaire pour compenser la perte de salaire et si les pe refusent,soit ils restent sur le salaire actuel ,soit ils licencient chemssy.
Ai je raison ou tort???

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Re: Avenant au contrat??

Message  mamonna le Ven 10 Fév 2012 - 15:41

oui, effectivement, ce sont les parents qui vont proposer un avenant, puisqu'ils souhaitent opérer un changement dans le contrat .
ensuite, elle accepte ou pas

sunny sunny



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Re: Avenant au contrat??

Message  tatima le Ven 10 Fév 2012 - 15:44

Pour être très claire :
Toute modification d'un contrat doit passer par un avenant, provenant d'une des deux parties. L'une des parties (X) propose un avenant. L'autre partie (Y) l'examine et il peut en découler plusieurs choses :
- soit l'autre partie (Y)accepte, et ça roule
- soit l'autre partie (Y)propose au vu de l'avenant, une modification du taux horaire (pour compenser une perte de salaire par exemple)
- soit l'autre partie (Y)n'est pas d'accord. Dans ce cas, deux solutions :
- le contrat continue en l'état
- la partie (X) qui a proposé l'avenant arrête le contrat.
En aucun cas, la partie (Y) qui a reçu le premier avenant ne doit arrêter le contrat puisqu'elle n'est pas à l'origine de la proposition de modification du contrat.

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Re: Avenant au contrat??

Message  tatima le Ven 10 Fév 2012 - 15:45

Oups, désolée, Mammona, je tapais mon post pendant que tu postais le tien, donc je ne l'ai pas vu. Je voulais juste éclaircir les choses.

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Re: Avenant au contrat??

Message  mamonna le Ven 10 Fév 2012 - 15:46

tatima a écrit:Oups, désolée, Mammona, je tapais mon post pendant que tu postais le tien, donc je ne l'ai pas vu. Je voulais juste éclaircir les choses.


t'as bien fait ... c'est très clair, comme ça sunny



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